L’Intercom Bernay Terres de Normandie (ci-après « l’Intercom Bernay Terres de Normandie ») s’engage à respecter la règlementation applicable en matière de données à caractère personnel et notamment le Règlement (UE) 2016-679 du 27 avril 2016 (ci-après le « RGPD ») et la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
La présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique de Confidentialité ») précise les modalités et conditions de traitement des données à caractère personnel des utilisateurs (candidats, recruteurs, coachs, etc.) ci-après les « Utilisateurs », du site emploi.bernaynormandie.fr, ci-après le « Site ».
À ce titre, la présente politique de confidentialité a pour objet de vous informer de la manière dont vos données sont traitées et vous assurer du respect de la réglementation établie notamment par le Règlement Européen UE2016/679 du 27 avril 2016 ainsi que de la loi 78-17 Informatique et Libertés modifiée du 6 janvier 1978.
Cette politique de confidentialité est applicable à l’ensemble du présent site internet. Cette politique étant vouée à être mise à jour selon les dispositions légales et les services proposés, nous vous invitons à la consulter le plus fréquemment possible.
Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel des Utilisateurs ?
L’Intercom Bernay Terres de Normandie collecte et traite les données à caractère personnel des Utilisateurs.
A ce titre, il agit donc en qualité de responsable de traitement.
Qui les Utilisateurs peuvent-ils contacter ?
Pour toute question relative aux données à caractère personnel les concernant, les Utilisateurs peuvent contacter la société DATA VIGI PROTECTION, Délégué à la Protection des Données (DPD) de l’Intercom Bernay Terres de Normandie. Il est notamment en charge d’assurer la conformité des activités de l’établissement avec le cadre légal européen du RGPD et de coopérer avec l’autorité de contrôle (la CNIL).
Pour toute question relative au traitement des données à caractère personnel vous concernant et à l’exercice de vos droits à tout moment, vous pouvez vous adresser au délégué à la protection des données de l’Intercom Bernay Terres de Normandie, par courrier électronique ou par courrier :
DATA VIGI PROTECTION
Amiens-Est Pôle Jules Verne
5 rue des Indes Noires – Immeuble Le Grand Large
80440 BOVES
Tél : 03 22 44 22 30
Mail : droitsdespersonnes@datavigiprotection.fr
www.datavigiprotection.fr
Si après nous avoir contactés, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL à l'adresse suivante : https://www.cnil.fr/plaintes.
Pourquoi les données à caractère personnel des Utilisateurs sont-elles collectées ?
Les traitements mis en œuvre par l’Intercom Bernay Terres de Normandie répondent à des finalités explicites, légitimes et déterminées.
3.1 Pour les candidats
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Finalité |
Fondement |
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Etre mis en relation avec des recruteurs
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Consentement de l’Utilisateur |
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Etre mis en relation avec des coachs/ bénéficier d’un coaching retour à l’emploi
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Consentement de l’Utilisateur |
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Créer son CV
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Consentement de l’Utilisateur |
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Rendre son CV visible aux recruteurs, coachs
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Consentement de l’Utilisateur |
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Postuler à une offre d’emploi
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Consentement de l’Utilisateur |
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Suggérer au candidat des offres d’emploi (notamment, CDI, CDD, stage, alternance ou apprentissage) susceptibles d’intéresser l’Utilisateur |
Consentement de l’Utilisateur |
3.2 Pour les recruteurs
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Finalité |
Fondement |
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Etre mis en relation avec des candidats en fonction des besoins de recrutement du recruteur |
Consentement de l’Utilisateur |
3.3 Pour les coachs (facultatif)
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Finalité |
Fondement |
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Etre mis en relation avec des candidats afin de les faire bénéficier de sessions de coachings |
Consentement de l’Utilisateur |
3.4 Dispositions communes
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Finalité |
Fondement |
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Participation à des webinaires (facultatif)
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Consentement de l’Utilisateur |
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Mesures d’audience
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Consentement de l’Utilisateur |
Les données à caractère personnel des Utilisateurs pourront être traitées ultérieurement à des fins statistiques.
Quelles sont les données à caractère personnel collectées ?
Les données à caractère personnel des Utilisateurs sont traitées par l’Intercom Bernay Terres de Normandie de manière licite, loyale et transparente.
L’Intercom Bernay Terres de Normandie s’engage également à ce que ces données soient adéquates, pertinentes et limitées au regard des finalités décrites (point 3 de la Politique de Confidentialité).
Ainsi, l’Intercom Bernay Terres de Normandie collecte les données/catégories de données à caractère personnel suivantes :
Données fournies par l’Utilisateur :
les coordonnées de contact (adresse email, numéro de téléphone…)
Par le recruteur :
les données relatives à l’identité (noms, prénoms, structure…)
les coordonnées de contact (adresse email, numéro de téléphone…)
Le caractère obligatoire des données collectées est signalé. Si ces données ne sont pas complétées l’Intercom Bernay Terres de Normandie ne sera pas en mesure de fournir à l’Utilisateur les services souhaités.
Dans certains cas, l’Utilisateur pourra être redirigé directement vers le site des clients, ou partenaires, de l’Intercom Bernay Terres de Normandie auprès desquels il pourra directement postuler. L’Intercom Bernay Terres de Normandie ne sera pas considéré comme responsable de traitement. Les Utilisateurs sont invités à consulter la politique de gestion des données à caractère personnel de ces tiers.
L’Intercom Bernay Terres de Normandie ne collecte aucune donnée dite sensible, c’est-à-dire toute donnée à caractère personnel relative à l’origine raciale ou ethnique, aux opinions politiques, aux convictions religieuses ou philosophique, à l’appartenance syndicale, aux données génétiques ou biométriques, ou relative à la vie sexuelle ou à l’orientation sexuelle d’un Utilisateur. Dans l’hypothèse où un Utilisateur transmettrait de telles données à l’Intercom Bernay Terres de Normandie il reconnaît que celles-ci sont transmises à sa seule initiative et sous sa responsabilité.
L’Intercom Bernay Terres de Normandie veille à ne pas collecter de données à caractère personnel non nécessaires.
Qui sont les destinataires des données à caractère personnel des Utilisateurs ?
L’accès aux données à caractère personnel des Utilisateurs est réservé :
A nos clients/partenaires : si vous l’avez demandé ou autorisé (candidature à une offre d’emploi, mise à disposition de votre CV, etc.)
A nos prestataires de services (par exemple pour l’hébergement du Site) ou à nos partenaires,
Tout tiers auquel nous serions contraints de les communiquer en vertu d’une obligation légale ou d’une décision administrative ou de justice.
L’Intercom Bernay Terres de Normandie attire l’attention des Utilisateurs sur la connexion au Site grâce à des réseaux sociaux (« Se connecter via »). L’utilisation de ces boutons permet à l’Utilisateur de s’inscrire et/ou de se connecter au Site ou de personnaliser son profil Utilisateur sur le Site à l’aide d’un service tiers.
En connectant son compte Utilisateur du Site avec des services tiers, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente politique de confidentialité ainsi que de la politique de gestion de ses données à caractère personnel par ce service tiers. L’Intercom Bernay Terres de Normandie n’est pas responsable du traitement des données à caractère personnel de l’Utilisateur par ces services tiers.
Combien de temps sont conservées les données à caractère personnel des Utilisateurs ?
Les données à caractère personnel des Utilisateurs ne sont conservées par l’Intercom Bernay Terres de Normandie, conformément à la règlementation applicable, que pour la durée strictement nécessaire à l’accomplissement des finalités ci-dessus (point 3 de la Politique de Confidentialité).
Ainsi, la durée de conservation des données à caractère personnel des Utilisateurs pourra être conservée pour une durée maximale de deux (2) ans à compter de la date de dernière interaction l’Intercom Bernay Terres de Normandie.
Néanmoins et conformément à l'article 5 du Règlement européen nᵒ 2016/679 général sur la protection des données (RGPD), certaines données à caractère personnel pourront être « conservées pour des durées plus longues dans la mesure où elles seront traitées exclusivement à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques ».
Quels sont les droits des Utilisateurs sur leurs données à caractère personnel ?
Les Utilisateurs disposent sur leurs données à caractère personnel de plusieurs droits. Ils peuvent exercer ces droits auprès du DPO :
DATA VIGI PROTECTION
Amiens-Est Pôle Jules Verne
5 rue des Indes Noires – Immeuble Le Grand Large
80440 BOVES
Tél : 03 22 44 22 30
Mail : droitsdespersonnes@datavigiprotection.fr
www.datavigiprotection.fr
Ainsi, la durée de conservation des données à caractère personnel des Utilisateurs pourra être conservée pour une durée maximale de deux (2) ans à compter de la date de dernière interaction avec par l’Intercom Bernay Terres de Normandie.
Dans l’hypothèse où l’Intercom Bernay Terres de Normandie aurait un doute raisonnable quant à l’identité de l’Utilisateur lui transmettant une demande relative à ses données à caractère personnel, il pourra lui demander de prouver son identité.
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Accès direct et indidrect |
A la demande de l’Utilisateur, l’Intercom Bernay Terres de Normandie lui indiquera s’il traite, ou non, des données à caractère personnel le concernant.
Dans l’hypothèse où des données à caractère personnel seraient traitées, l’Intercom Bernay Terres de Normandie fournira à l’Utilisateur une copie de celles-ci.
Pour toute copie supplémentaire, l’Intercom Bernay Terres de Normandie pourra exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs engendrés par une telle demande.
Si cette demande d’accès est formulée par voie électronique, les éléments seront transmis à l’Utilisateur par voie électronique (sauf si l’Utilisateur demande qu’il en soit autrement).
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l’Intercom Bernay Terres de Normandie notifiera à l’Utilisateur concerné la rectification ou l’effacement de ses données à caractère personnel, ou la limitation de traitement le concernant sauf si une telle communication se révèle impossible ou exige des efforts disproportionnés. |
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Rectification
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A la demande de l’Utilisateur, l’Intercom Bernay Terres de Normandie pourra modifier les données à caractère personnel le concernant si celles-ci sont inexactes ou incomplètes.
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Effacement |
A la demande de l’Utilisateur, l’Intercom Bernay Terres de Normandie pourra effacer, dans les meilleurs délais, les données à caractère personnel le concernant si l’un des motifs visés à l’article 17 du RGPD s’applique. Et notamment, si les données collectées ne sont plus nécessaires à l’Intercom Bernay Terres de Normandie au regard de la/ des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. |
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Limitation
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A la demande de l’Utilisateur, l’Intercom Bernay Terres de Normandie pourra limiter le traitement de données à caractère personnel de celui-ci lorsque les données sont inexactes ou lorsqu’il s’oppose au traitement. Cette limitation ne durera que le temps nécessaire l’Intercom Bernay Terres de Normandie pour procéder aux vérifications requises.
Ce droit pourra également s’appliquer si l’Intercom Bernay Terres de Normandie n’a plus besoin des données de l’Utilisateur pour procéder au traitement. |
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Opposition
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Chaque Utilisateur pourra s’opposer, à tout moment, au traitement de données à caractère personnel le concernant.
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L’Utilisateur devra justifier d’une situation particulière. |
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Portabilité
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A la demande d’un Utilisateur, l’Intercom Bernay Terres de Normandie pourra lui transmettre les données à caractère personnel le concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Ce droit ne concerne que les données à caractère personnel fournies par l’Utilisateur.
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l’Intercom Bernay Terres de Normandie pourra transmettre directement les données concernées à un autre responsable de traitement (si cela est techniquement possible).
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Décès
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Chaque Utilisateur a la possibilité de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès.
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L’Utilisateur concerné peut modifier ou révoquer ses directives à tout moment. |
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Le droit à l’information / Droit à la curiosité
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Chaque utilisateur a un droit de regard sur ses propres données ; par conséquent, l’Intercom Bernay Terres de Normandie s’engage, à la demande de l’utilisateur, à informer ce dernier des données récupérées : identité, objectif de la collecte d’informations le caractère obligatoire ou facultatif, des destinataires des informations… |
De surcroît, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies dans le cadre de cette autorisation.
Ces actions seront réalisées dans les meilleurs délais (1 mois, sous réserve de faisabilité technique).
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Réclamation
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Si un Utilisateur considère que le traitement de ses données à caractère personnel constitue une violation de la règlementation applicable, il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL :
Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
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Les Utilisateurs sont invités à contacter l’Intercom Bernay Terres de Normandie afin de résoudre tout problème éventuel.
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Prise de décision automatisée
L’Intercom Bernay Terres de Normandie ne prend aucune décision, à l’égard de l’Utilisateur, fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques le concernant ou l’affectant de façon similaire de manière significative.
Sécurité des données à caractère personnel des Utilisateurs
Les données à caractère personnel des Utilisateurs collectées par l’Intercom Bernay Terres de Normandie sont traitées de façon à garantir une sécurité appropriée, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite, et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelles à l’aide des mesures techniques ou organisationnelles appropriées.
Vos données personnelles seront hébergées et traitées au sein de l’Union Européenne.
Pour autant, restant libre du choix de ses relations techniques et/ou commerciales, l’Intercom Bernay Terres de Normandie se réserve ainsi le droit d’héberger ou de transférer certaines données auprès de sous-traitants établis en dehors de l’Union Européenne à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du RGPD, notamment si les pays présentent un niveau adéquat de protection, conformément aux articles 44 et suivants du Règlement Européen UE2016/679 du 27 Avril 2016.
10 – Cookies
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